NettetNote d'information du 10 janvier 2014 (DGP/SIAF/2014/001) : Mesures de simplification relatives au tri et à la conservation des dossiers individuels des agents publics. Le traitement et la conservation des documents fait l’objet de quatre colonnes intitulées, de gauche à droite : documents, DUA (Durée d’Utilité Administrative), sort NettetCes textes réglementaires, en particulier la circulaire DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014 et l’instruction DAF/2009/018 du 28 août 2009, peuvent être consultés sur le site internet des Archives de France.

Kapittel 4. Asbestarbeid - Arbeidstilsynet

NettetRéférence : DGP/SIAF/2014/006 Auteur : Ministère de la Culture et de la communication. Service interministériel des ... France et du directeur général des collectivités locales : instruction pour le tri et la conservation, aux archives communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des NettetL’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 relative au tri et à la conservation des archives produites par les services ... il convient désormais de se référer au référentiel DGP/SIAF/2024/001 "Gestion du cycle de vie et archivage des données et documents numériques produits dans le ... DGP/SIAF/2014/006 du 22 ... golf cart dealers in easley sc

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